Dernièrement, une connaissance m'a posé la question suivante :

> hello,
> juste une question
> comment fais tu pour obtenir une licence sur tes textes ?

Il faut différencier deux choses fondamentales :

  • -1- le droit d'auteur
  • -2- la licence sous laquelle tu déposes ton oeuvre (quelle que soit l'oeuvre !)

1/ voici ce que rappelle le site web DroitduNet.fr concernant le droit d'auteur :
J'ai créé un site internet. Comment puis-je protéger les contenus que j'y diffuse ?

Et, comme l'a rappellé, le Ministère du Travail, dans le cadre des FSE : c'est un droit inaliénable ...

Voir le document émis par le Ministère du Travail, appelé "Le Guide des droits d'auteur" sur cette page, et que l'on peut télécharger librement à partir de ce lien

Imprègne toi tout particulièrement des pages 3-10, qui rappelent ce que l'on appelle Droit et d'auteur, dans quel cadre, et comment !
C'est couvert par le C.P.I. !!!
(vois la page 9, sur comment est protégée naturellement une oeuvre par la loi !)

Petit exemple sur le domaine de cet art qu'est la musique :
Imagine que tu es Auteur-compositeur musico, auparavant, tu étais obligé de t'inscrire ABSOLUMENT auprès la SACEM, et n'avais le droit de "presser" un cd-rom qu'auprès une de ces filiales, la SRDM - ce n'est pas une histoire de loi, là ; c'est une histoire de marché vérouillé ! C'est ce que l'on appelle une Licence close, fermée, commerciale... Tu n'as le droit que de payer, si tu n'es pas d'accord tu n'as pas le droit d'user (en gros, bien sûr ... ceci est le leitmotiv de toutes les licences commerciales en général, et particulièrement dans le monde informatique !)

Or, entre-temps, dans le milieu informatique, sont sorties les Licences dites Libres, pour permettre le partage de l'information, "la retouche de celle-ci, recomposition, re-création" à partir de la source tout en publiant le nouvel "objet" sous la même licence, et tout en respectant le droit d'auteur initial... cette information est appellé en jargon informatique, le code source !

Le but est d'offrir aux utilisateurs une alternative qui soit peu couteuses, généralement gratuites, face aux logiciels des dictats commerciaux, et SURTOUT principalement, de permettre l'ouverture sur cette "information" sous toutes les facettes envisagées par lesdites licences !

Pour en revenir à l'exemple de l'auteur-compositeur musicien : terminé l'obligation de la SACEM... il existe aujourd'hui une Licence Libre, dérivée des Licences Libres pour le code informatique, particulière à l'art, qui couvre tout art que l'on veut bien couvrir avec... LAL.

Voici, qui suit, un comparatif entre le dépôt SACEM-SDRM et la Licence LAL :

Ca parle tout seul !

Donc, pour résumé, une oeuvre que tu as créée, généralement est tienne, est le droit d'auteur t'appartient (sauf cas particuliers...)

2/ La Licence, appellée aussi dépôt (dans le contexte commerciale), est une autorisation d'usage entre toi l'auteur, et le public...
Une Licence définit ce que tu as le droit (permet) de faire de cette oeuvre, dans quel contexte, sous quelles formes... C'est la forme juridique qui couvre l'oeuvre !

Ainsi, dans le monde informatique, pour les logiciels commerciaux (la quasi-totalité), tu n'as que le droit -1- de payer, -2- d'user (et encore si tu es d'accord avec la Licence), -3- beaucoup de choses te sont INTERDITES ! (et, il ne faut pas croire qu'on te remboursera si tu n'es pas d'accord, et que tu décides de ramener le(s) logiciel(s)...)
D'autant qu'il t'est demandé d'approuver la Licence, avant d'ouvrir le produit, or souvent, la Licence est à l'intérieur du produit, voire enregistré dans le support numérique !...
(intéressant, n'est-ce pas ?!
Question : comment tu fais pour approuver une Licence, avant d'ouvrir un produit, alors que ladite licence est à l'intérieur dudit produit que tu dois ouvrir pour avoir accès à ladite Licence, ? )

Autres exemples : Faire donc quelques recherches sur le web, concernant d'éventuels éditeurs qui pourraient être intéressés par la publication de ton oeuvre, selon ton souhait !

  • -1- Tu vas être sidéré de la rémunération de l'oeuvre : 8% en général (sauf cas particuliers: voir l'éditeur 'www.manuscrit.com' qui apparait être le plus large à ce niveau !) L'éditeur considére que l'imagination de l'auteur écrivain est peu de choses, et que c'est lui qui se tape tout le gros boulot d'impression, de coût, etc...
  • -2- Généralement, par contrat, on va te demander de te déposséder d'autres droits, soient les droits d'exploitation (tu seras obligée par contrat de ne pouvoir diffuser QUE par ladite société l'oeuvre que tu veux géré par ce biais...) : ce sont les droits de reproduction, représentation, de suite...etc... mais aussi les droits audiovisuels, éventuels, que l'on te fera céder toujours, à priori...

Pour info: Il existe un éditeur qui ne veut publier que des oeuvres sous Licences Libres - mais qui pratique les mêmes rémunérations que ces concurrents "commerciaux" (soit 8-10%, selon la forme d'édition, dans son cas...). Il est lui-même auteur d'écrits placés sous Licence Libre !
voir : Editions Libres

Pour reprendre "Le guide de droits d'auteur" (que tu as téléchargé... quoi ? pas encore ! vite, vite ...), il y a donc :

  • Les droits moraux - inaliènable, pérpetuel, imprescriptible, transmissible aux héritiers -
  • Les droits patrimoniaux - cessibles, indépendants - si tu permet exploitation, on te doit rétribution (en gros, c ca !...)
  • Les droits voisins - qui concernent l'usage vidéo-phonographique, audio-visuel, et d'interprètes ...

L'ensemble EST "Droit d'Auteur" !!!

Donc, pour rappel, la Licence est la permission d'usage - l'autorisation - que l'auteur donne au public sur son oeuvre ! Elle couvrira particulièrement les droits patrimoniaux et droits voisins du droit d'auteur.

Là, à ce niveau, il faut différencier deux modes de fonctionnements :

  • -1- le dépôt commercial - où tu cédes tes droits patrimoniaux et voisins à une société tierce pour qu'elle s'occupe des aspects correspondants... au profit, généralement, de ladite société !
  • -2- les licences libres - dont la fameuse LAL ! qui permettent l'ouverture d'usage... bien définies, elles aussi !!! (attention, celles-ci n'interdisent pas l'exploitation commercial, bien au contraire...)

Personnellement, j'ai fait le choix de déposer mes oeuvres - écrits littéraires, sites web - sous une Licence Libre ou l'autre...
Pour les écrits, je les ai mis sous Licence LAL - Art Libre - sous FDL : Free Documentation Licence.
Pour mes sites webs, ce sont les Licences FDL et GPL - Gnu Public Licence - qui couvrent lesdits droits !

> expliques moi à fond car j suis perdue

voilà pour l'explication !

> faut il juste y notifier une phrase de ce style pour se sentir sécurisée ?
> merci de ton aide

Est-ce que cela permet de se sentir sécurisé ?

En théorie, oui !

Déjà par la loi sur le CPI ...
Puis par la license qui définit comment tu permets l'usage de ton oeuvre...

Malheureusement, il est très possible, dans un cas comme dans l'autre, que tu es affaire à contrefaçon, piratage, mauvais usage (certaines sociétés peuvent très bien ne pas hésiter à pirater ton oeuvre et l'introduire dans un produit commercial, sous dépôt commercial)...
A charge à toi, d'attaquer en justice pour réparation, sur droits d'auteurs baffoués, et de prouver ainsi, aussi, que tu es bel et bien l'auteur !!!
(en cas, où il n'y aurait pas d'accord amiable...)

Voilà, j'espère avoir été clair, le plus explicite (ca, il me semble...).